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Éditeur

Éditeur : Résolument Déco, dont le siège social est situé au 159 rue des de la Croix Blanche, 69250 Montanay

RCS, numéro SIREN SIRET : 80761467200010

Adresse de courrier électronique : nath@resolumentdeco.fr

Directeur de la publication : Nathalie BOSC

 

Hébergement

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Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :

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L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois toutes les informations sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

 

Une interruption de l'accessibilité du site https://www.resolumentdeco.fr pour raison de maintenance technique peut être décidée par l’éditeur ou par l’hébergeur.

 

Le site https://www.resolumentdeco.fr est mis à jour régulièrement par l’éditeur.

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Conditions générales de vente des produits et services :

L’éditeur propose au travers du site des prestations commerciales à destination de professionnels ou de particuliers. Les services sont décrits dans les pages du site, l’éditeur se réserve le droit de modifier les services et leur description sans en avertir préalablement le client.

 

L’émission d’un bon de commande ou l’acceptation du devis formalise l’acceptation de l’offre par le client. Le client reconnait qu’il s’est assuré, avant toute commande, de l’adéquation de l’offre à ses besoins.

 

Sauf convention particulière, les factures sont payables à réception, par chèque ou virement bancaire.

 

En cas de retard de paiement de plus de 30 jours à compter de la date de facturation, une pénalité de 10,05% du montant facturé sera appliquée sans qu’une mise en demeure soit nécessaire. Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement : 40€

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Nathalie BOSC est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur la plupart des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, ou adaptation est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Nathalie BOSC.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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